Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAGUETTINE JACQUET
JACQUET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93493130
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013

Présentation de la marque BAGUETTINE JACQUET

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTINE JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET domicilié(e) ZI La Marinière, 2, rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2252721) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2252721) - 75001 - France.

La marque BAGUETTINE JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGUETTINE JACQUET est expirée depuis le 17 novembre 2013.

JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTE TORSADEE JACQUET , (Marque figurative) , LE GRAND MOELLEUX , JACK'TOAST , BAGUETTINES , BRIOLAIT , DAYLIS , LE TRANCHE FIN DUROI , GBC JACQUET , BRUT DE LEVAIN


JACQUET, Société anonyme - ZI La Marinière, 2, rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2252721) - 91070 - France - SIREN 400545919


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2252721) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2003 n°2252721 - Publication au BOPI 2003-11-17

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, produits panifiés, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiserie, gâteaux, levure, poudre pour faire lever