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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD
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SAVEURS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS DE FRANCE
JACQUET BROSSARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3387042
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2025
SAVEURS DE FRANCE de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque SAVEURS DE FRANCE

Déposée le 17 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD domicilié(e) TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque SAVEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2025.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société par actions simplifiée - TECHNIPARC, 5 RUE PAULING - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 400545919


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 23 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650386 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591404 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.