Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
/
P'TITS DORÉS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TITS DORÉS
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1515103
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2029

Présentation de la marque P'TITS DORÉS

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TITS DORÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque P'TITS DORÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P'TITS DORÉS arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2137798 - Publication au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399470 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501531 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706516 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants.