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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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LE PAIN DE MIE ETONNAMMENT MOELLEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAIN DE MIE ETONNAMMENT MOELLEUX
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3023792
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2030

Présentation de la marque LE PAIN DE MIE ETONNAMMENT MOELLEUX

Déposée le 25 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAIN DE MIE ETONNAMMENT MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE PAIN DE MIE ETONNAMMENT MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAIN DE MIE ETONNAMMENT MOELLEUX arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428335 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 24 mars 2010 - Changement d'adresse n°519440 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744815 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

Affiches et porte-affiches, journaux, dépliants, publicitaires, imprimés, prospectus, revues, livres et livres de recettes, almanach, calendriers, photographies, sacs, sachets, cartes postales, tout produit imprimé. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles. Pains, pains de mie, pains grillés, biscottes, viennoiserie et pâtisserie, biscuits, préparations faites à base de céréales, farines, levure, poudre pour faire lever, tout produit de boulangerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.