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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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J'aime, ils sèment
Marque enregistrée - Marque en vigueur

J'aime, ils sèment
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4388409
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
J\'aime, ils sèment de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque J'aime, ils sèment

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J'aime, ils sèment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. JULIE BRUN domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque J'aime, ils sèment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'aime, ils sèment arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme. JULIE BRUN - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours (pâtisserie), crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; crêpes dentelle ; gaufrettes salées ; gaufrettes sucrées ; gaufrettes à tartiner.