JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3430188
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2026
Présentation de la marque CROUSTI MOELLEUX
Déposée le 22 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTI MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-26 du 30 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 947 132 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque CROUSTI MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 76/78 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 318947132
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616146 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine ; pains, pains de mie, pains grillés, pains dit “ viennois ”, petits-pains, sandwiches, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux. Pâtisserie, pâtisserie dite “ viennoise ”, viennoiserie, brioches, croissants ; sandwiches, produits panifiés, biscottes ; produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.Services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants (libre-service) ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; services de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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