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Marques déposées par Jacques
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SCORINEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCORINEL
Jacques, Paul Michel LEFRANCOIS

Numéro de dépôt :
1576780
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2000
SCORINEL de Jacques

Présentation de la marque SCORINEL

Déposée le 22 février 1990 par Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCORINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques, Paul Michel LEFRANCOIS, domicilié(e) 3 rue de l'Abbé Rousseau, 78000 VERSAILLES - France.

La marque SCORINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORINEL est expirée depuis le 22 février 2000.

Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LES FACADIERS DU CENTRE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A


Jacques, Paul Michel LEFRANCOIS - 3 rue de l'Abbé Rousseau, 78000 VERSAILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Tous appareils électriques - Tous appareils d'éclairage et luminaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.