Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTREE
Monsieur Jacques, Harold, POLLARD, Le Clos de Saône, 74, quai Joseph Gillet, 69004 LYON. (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1328642
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1995

Présentation de la marque LIBERTREE

Déposée le 24 octobre 1985 par monsieur Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERTREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LIBERTREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTREE est expirée depuis le 24 octobre 1995.

Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LES FACADIERS DU CENTRE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A


Monsieur Jacques, Harold, POLLARD, Le Clos de Saône, 74, quai Joseph Gillet, 69004 LYON. (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Arbres et fleurs artificiels.