Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FACADIERS DU CENTRE
Jacques, Robert de SILLY

Numéro de dépôt :
1656601
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/03/2001

Présentation de la marque LES FACADIERS DU CENTRE

Déposée le 13 mars 1991 par Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES FACADIERS DU CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques, Robert de SILLY, domicilié(e) 21 avenue des Tilleuls, 37110 VILLEDOMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick SIMONNEAU - France.

La marque LES FACADIERS DU CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FACADIERS DU CENTRE est expirée depuis le 13 mars 2001.

Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A , LIBERTREE


Jacques, Robert de SILLY - 21 avenue des Tilleuls, 37110 VILLEDOMER - France


Monsieur Patrick SIMONNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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