Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SULTANE
Numéro de dépôt :
1619561
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2000
Présentation de la marque LA SULTANE
Déposée le 5 octobre 1990 par Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56823 - Publication au BOPI 1991-10-10