Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SULTANE
Jacques, René, Pierre DUPAS

Numéro de dépôt :
1619561
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2000

Présentation de la marque LA SULTANE

Déposée le 5 octobre 1990 par Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques, René, Pierre DUPAS, domicilié(e) 3 Allée Charles Deloncle, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque LA SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LES FACADIERS DU CENTRE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A


Jacques, René, Pierre DUPAS - 3 Allée Charles Deloncle, 94300 VINCENNES - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Inscription le 10 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56823 - Publication au BOPI 1991-10-10

Préparations faites à base de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie