Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELVOIR
Monsieur Jacques, Gaston BOISARD

Numéro de dépôt :
1036272
Date de dépôt :
10/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELVOIR

Déposée le 10 novembre 1977 par monsieur Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques domicilié(e) 204, rue Michelet, 77590 BOIS LE ROI - - France.

La marque BELVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELVOIR est expirée depuis le 10 novembre 1987.

Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BOUTOUYRIE , HEBDO LOTO 49 , TR , LOCATION No 1 , DEPLIANT MUNICIPAL FRANCE MAGAZINE , PLEASE LE MENSUEL DU SPORT AU FEMININ , LE CERCLE D'IMPLATOLOGIE ORALE CONTEMPORAINE , LES FACADIERS DU CENTRE , LE BERGER , STATION FORESTIERE PREMIERE A.A.F.S.N.A


Monsieur Jacques, Gaston BOISARD - 204, rue Michelet, 77590 BOIS LE ROI - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules, notamment véhicules de transport d'animaux tels que des vans pour chevaux.