HERMES CHAMPAGNE
Présentation de la marque HERMES CHAMPAGNE
Déposée le 19 juin 2007 par Jacques TOUROUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERMES CHAMPAGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques TOUROUTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Inscription le 6 décembre 2007 - retrait partiel n°464689 - Publication au BOPI 2007-12-06
Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478903 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 21 avril 2008 - Rejet total n°472880 - Publication au BOPI 2008-04-21
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Inscription le 20 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498018 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20