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Marques déposées par monsieur Jacques ROUX
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RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI
Monsieur Jacques ROUX

Numéro de dépôt :
1102202
Date de dépôt :
11/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI

Déposée le 11 juillet 1979 par monsieur Jacques ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques ROUX domicilié(e) 40 rue de Paradis 75010 PARIS. - France.

La marque RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RMF RASSEMBLEMENT MAUVAISE FOI est expirée depuis le 11 juillet 1989.

Jacques ROUX a également déposé les autres marques suivantes : VIP HOTEL , AFRICAFOOT , AFRICAFOOT + , VINOTHEQUE INTERNATIONALE PRODUCTION


Monsieur Jacques ROUX - 40 rue de Paradis 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues abonnements de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.