Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Excellence Electroménager
JACQUES PITOUX

Numéro de dépôt :
3811137
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
Excellence Electroménager de JACQUES PITOUX

Présentation de la marque Excellence Electroménager

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par JACQUES PITOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Excellence Electroménager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est JACQUES PITOUX domicilié(e) 11 Impasse des vignes - 33260 - La Teste De Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES PITOUX domicilié(e) 11 Impasse des vignes - 33260 - La Teste De Buch - France.

La marque Excellence Electroménager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excellence Electroménager est expirée depuis le 3 mars 2021.

JACQUES PITOUX a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC HUITRE , Le Manège à Café


JACQUES PITOUX - 11 Impasse des vignes - 33260 - La Teste De Buch - France


JACQUES PITOUX - 11 Impasse des vignes - 33260 - La Teste De Buch - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières.