Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRE VERT
Jacques ORSINI

Numéro de dépôt :
1192830
Date de dépôt :
20/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1992

Présentation de la marque ARRE VERT

Déposée le 20 janvier 1982 par Jacques ORSINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques ORSINI domicilié(e) 5, bd d'Inkermann, 92200 NEUILLY. - France.

La marque ARRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRE VERT est expirée depuis le 20 janvier 1992.

Jacques ORSINI a également déposé les autres marques suivantes : CARRE VERT , CEDIMAT , CAMP-LOISIRS , ARRE VERT LE CARRELAGE , CEDIMAT


Jacques ORSINI - 5, bd d'Inkermann, 92200 NEUILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.