Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIEL DE CÉVENNES
Monsieur Jacques NICOLAS
Madame Jacqueline NICOLAS

Numéro de dépôt :
4529004
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
CIEL DE CÉVENNES de Jacques NICOLAS

Présentation de la marque CIEL DE CÉVENNES

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par monsieur Jacques NICOLAS et madame Jacqueline NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIEL DE CÉVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Les déposants sont monsieur Jacques NICOLAS domicilié(e) 2 ter rue Hippolyte - 34000 - Montpellier - France et madame Jacqueline NICOLAS domicilié(e) 2 ter rue Hippolyte - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats FIDAL, Madame Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.

La marque CIEL DE CÉVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL DE CÉVENNES arrivera à expiration en date du 27 février 2029.


Monsieur Jacques NICOLAS - 2 ter rue Hippolyte - 34000 - Montpellier - France

Madame Jacqueline NICOLAS - 2 ter rue Hippolyte - 34000 - Montpellier - France


Cabinet d'Avocats FIDAL, Madame Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée - 34137 - MAUGUIO Cedex - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Publicité ; services de gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires, services de publicités et d'informations commerciales par réseaux internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique, services de gestion administrative de bases de données informatisées ;

Affaires immobilières, marchands de biens (courtage de biens immobiliers), gérance de biens immobiliers, agences immobilières, location de biens immobiliers, notamment d'appartements et de maisons, gérance d'immeubles ;

Services hôteliers ; services d'hébergement temporaire ; réservations et locations de logements temporaires, gîtes, chambres d'hôtes ; services de restauration ; services de traiteurs ; location de salles de réunions.