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Marques déposées par monsieur Jacques MAGNAN
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COMPAS CHROMATIQUE Jacques MAGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAS CHROMATIQUE Jacques MAGNAN
Monsieur Jacques MAGNAN

Numéro de dépôt :
1260814
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/1993

Présentation de la marque COMPAS CHROMATIQUE Jacques MAGNAN

Déposée le 6 décembre 1983 par monsieur Jacques MAGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAS CHROMATIQUE Jacques MAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques MAGNAN domicilié(e) 307, rue Paradis, 13008 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque COMPAS CHROMATIQUE Jacques MAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAS CHROMATIQUE Jacques MAGNAN est expirée depuis le 6 décembre 1993.


Monsieur Jacques MAGNAN - 307, rue Paradis, 13008 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

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