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Marques déposées par monsieur Jacques LOUBATIE demeurant
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ORLEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLEN
Monsieur Jacques LOUBATIE demeurant

Numéro de dépôt :
1350948
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996
ORLEN de Jacques LOUBATIE demeurant

Présentation de la marque ORLEN

Déposée le 16 avril 1986 par monsieur Jacques LOUBATIE demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques LOUBATIE demeurant domicilié(e) 55, rue Claude Bernard, 75005 PARIS. - France.

La marque ORLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEN est expirée depuis le 16 avril 1996.


Monsieur Jacques LOUBATIE demeurant - 55, rue Claude Bernard, 75005 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Produits en matières plastiques et plaques d'un matériau thermoplastique à usage médical et orthopédique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.