Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALEUR SOLEIL
Jacques Giordano Industries (S.A.)

Numéro de dépôt :
3294537
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/05/2014
CHALEUR SOLEIL de Jacques Giordano Industries

Présentation de la marque CHALEUR SOLEIL

Déposée le 28 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) Jacques Giordano Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHALEUR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jacques Giordano Industries domicilié(e) Zone Industrielle les Paluds, 529 Avenue Fleuride,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 193 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque CHALEUR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALEUR SOLEIL est expirée depuis le 28 mai 2014.

Jacques Giordano Industries a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR INSIDE , SOLAR IN , COMBI-BOIS , SOLAR CONFORT , AQUASOLAR , SUNEO , SALVA ECLAIR , SOLERG , LE SOLARISTE , GIORSOL


Jacques Giordano Industries (S.A.) - Zone Industrielle les Paluds, 529 Avenue Fleuride,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 351193347


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Instruments de contrôle des chaudières. Chaudières de chauffage, chauffe-eau, installations de chauffage à eau chaude ; chauffage solaire ; panneaux solaires ; capteurs solaires. Installation et réparation des chauffe-eau et appareils de chauffage électriques et solaires. Transport de chauffe-eau électriques et solaires et tout appareil destiné au chauffage de l'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.