Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jacques Cattin
Monsieur Jacques fils Cattin

Numéro de dépôt :
4673522
Date de dépôt :
09/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2030
Jacques Cattin de Jacques fils Cattin

Présentation de la marque Jacques Cattin

Déposée par voie électronique le 9 août 2020 par monsieur Jacques fils Cattin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jacques Cattin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur Jacques fils Cattin domicilié(e) 17 rue Roger Fremeaux - 68420 - Voegtlinshoffen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques Fils Cattin domicilié(e) 17 Rue Roger Fremeaux - 68420 - Voegtlinshoffen - France.

La marque Jacques Cattin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques Cattin arrivera à expiration en date du 9 août 2030.

Jacques fils Cattin a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES CATTIN


Monsieur Jacques fils Cattin - 17 rue Roger Fremeaux - 68420 - Voegtlinshoffen - France


Monsieur Jacques Fils Cattin - 17 Rue Roger Fremeaux - 68420 - Voegtlinshoffen - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.