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Marques déposées par Jacques FAY
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DANS LES REGLES DE L'ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

DANS LES REGLES DE L'ART
Jacques FAY

Numéro de dépôt :
3637594
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
DANS LES REGLES DE L\'ART de Jacques FAY

Présentation de la marque DANS LES REGLES DE L'ART

Déposée le 18 mars 2009 par Jacques FAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANS LES REGLES DE L'ART »

Le déposant est Jacques FAY domicilié(e) 205, Bd PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FAY domicilié(e) 205, Bd PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS LES REGLES DE L'ART est expirée depuis le 18 mars 2019.

Jacques FAY a également déposé les autres marques suivantes : MEDIACTEUR , AUDISSIMO , TABLES D'ART , explorathèque , accesSIT , “ AUDISSIMO ” L'ART D'ENTENDRE , LES ATELIERS.BIZ , ROCROI , FASAP Facility Application , FASAP "FACILITIES APPLICATION"


Jacques FAY - 205, Bd PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France


Jacques FAY - 205, Bd PEREIRE,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents – bureaux de placement gestion des fichiers informatiques – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – location d'espaces publicitaires relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.