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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JOYAT
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Les Grès de Gascogne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Grès de Gascogne
Etablissements JOYAT, SARL

Numéro de dépôt :
3703256
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2030
Les Grès de Gascogne de Etablissements JOYAT

Présentation de la marque Les Grès de Gascogne

Déposée le 7 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JOYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Grès de Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements JOYAT domicilié(e) 27 Bousquet - 33620 - CEZAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements JOYAT, M. JOYAT Xavier domicilié(e) 27 Bousquet - 33620 - CEZAC - France.

La marque Les Grès de Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3703256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Grès de Gascogne arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.


Etablissements JOYAT, SARL - 27 Bousquet - 33620 - CEZAC - France


Etablissements JOYAT, M. JOYAT Xavier - 27 Bousquet - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719000 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725489 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Pavés non métalliques ; carrelages non métalliques.