Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATCH EVEXIA
M. Jacques CASPER
M. JEAN MICHEL DEVEZE

Numéro de dépôt :
4242851
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
PATCH EVEXIA de Jacques CASPER

Présentation de la marque PATCH EVEXIA

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par monsieur Jacques CASPER et monsieur JEAN MICHEL DEVEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATCH EVEXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont monsieur Jacques CASPER domicilié(e) 13 RUE DU HAUT BARR - 67700 - GOTTENHOUSE - France et monsieur JEAN MICHEL DEVEZE domicilié(e) 13 RUE MARCEL PAGNOL - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques CASPER domicilié(e) 13 RUE DU HAUT BARR - 67700 - GOTTENHOUSE - France.

La marque PATCH EVEXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH EVEXIA arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

Jacques CASPER a également déposé les autres marques suivantes : AJP + TEXTILE COMPLEX , SOLAR'RES , SOLAR'RES technology , SOLAR'RES THE BIOCERAMIC , THE BIOCERAMIC


M. Jacques CASPER - 13 RUE DU HAUT BARR - 67700 - GOTTENHOUSE - France

M. JEAN MICHEL DEVEZE - 13 RUE MARCEL PAGNOL - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France


M. Jacques CASPER - 13 RUE DU HAUT BARR - 67700 - GOTTENHOUSE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.