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Marques déposées par monsieur Jacques BORDELIER
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BELLE SAVOYARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE SAVOYARDE
Monsieur Jacques BORDELIER

Numéro de dépôt :
1325463
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1995

Présentation de la marque BELLE SAVOYARDE

Déposée le 3 octobre 1985 par monsieur Jacques BORDELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BORDELIER domicilié(e) 40, avenue de la Paix, 94260 FRESNES - France.

La marque BELLE SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE SAVOYARDE est expirée depuis le 3 octobre 1995.

Jacques BORDELIER a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-FRANCOIS , EL TORERO , TOMME BAESCHLER , "FROMAIGRE" , CROKREVE , SAINT-LEGER , MATADOR , CROQ'BIQUE , CHEVRICRU , REGIDOUX


Monsieur Jacques BORDELIER - 40, avenue de la Paix, 94260 FRESNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

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