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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUES BOGART
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FORCE MAJEURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORCE MAJEURE
JACQUES BOGART, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1602128
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2030

Présentation de la marque FORCE MAJEURE

Déposée le 12 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BOGART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE MAJEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BOGART domicilié(e) 76/78 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 396 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413, 13201 Marseille Cedex 2 - France.

La marque FORCE MAJEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORCE MAJEURE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2030.

JACQUES BOGART a également déposé les autres marques suivantes : BOGART STORY , I WANNA HAVE , FOREVER MINE , INTRIGUE , BAISERS VOLÉS , BOGART CITY TOWER , CONQUEST , BOGART , SILVER SCENT , Ile Sauvage


JACQUES BOGART, Société anonyme - 76/78 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris - France - SIREN 304396047


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413, 13201 Marseille Cedex 2 - France


Renouvellement avec limitation n°2166335 - Publication au BOPI 2000-15

Renouvellement avec limitation le 22 février 2000 n°2169509 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°248439 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 28 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°297715 - Publication au BOPI 2000-03-28

Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262030 - Publication au BOPI 1998-09-14

Renouvellement avec limitation le 5 mars 2010 n°2433833 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-05

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2441060 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527449 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753502 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices. Cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.