Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par monsieur Jacques Bensoussan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEPT.71 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est monsieur Jacques Bensoussan domicilié(e) 10 rue Talma - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique Dahan domicilié(e) 8 avenue de Messine - 75008 - Paris - France.
La marque SEPT.71 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Cuir et imitations du cuir ; bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-cartes de crédit (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, sacs de tous les jours, sacs à main, pochettes, sacs fourre-tout, petits sacs, sacs à bandoulière, sacs de plage, bagages, sacs pour faire les courses, sacs de sport, sacs de voyage, malles, parapluies, cannes ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;
Jetés de lit ; tapis de table ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison (autres qu'en papier), linge de bain (autre que l'habillement), serviettes de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), couvertures de voyages, linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), tissus d'ameublement, nappes, drap de bain, drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores et voilages en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, tissus (pour chaise, fauteuils et canapé), étiquettes en tissu, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, toiles cirées (nappes), tissus pour la lingerie, enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de lit, literie (linge), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes, essuie-mains en matières textiles, serviettes de plage, mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles, gants et serviettes de toilette en matières textiles, essuie-verres, embrasses en matières textiles, tissus et étoffes pour meubles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), vitrages (rideaux), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux et fanions (non en papier), coiffes de chapeaux, couvertures de voyage ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu), crépon ; étoffes de laine ; doublures (étoffes) ; flanelle (tissu), jersey (tissu), taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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