Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SUPER - CUISINES"
Monsieur Jacques BENSEMHOUN, demeurant à 68400 RIEDISHEIM, 16, rue Victor Hugo.

Numéro de dépôt :
1289019
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
23/10/1994

Présentation de la marque "SUPER - CUISINES"

Déposée le 23 octobre 1984 par monsieur Jacques BENSEMHOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « "SUPER - CUISINES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BENSEMHOUN - France.

La marque "SUPER - CUISINES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SUPER - CUISINES" est expirée depuis le 23 octobre 1994.

Jacques BENSEMHOUN a également déposé les autres marques suivantes : BIOTHERM ENR


Monsieur Jacques BENSEMHOUN, demeurant à 68400 RIEDISHEIM, 16, rue Victor Hugo. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Meubles.