Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSAT
JACQUES BENEDICT société anonyme

Numéro de dépôt :
94544023
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 8 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2275344) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT SA domicilié(e) 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2275344) - 92210 - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 8 novembre 2014.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT société anonyme - 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2275344) - 92210 - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT SA - 39, bl de la République,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2275344) - 92210 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2004 n°2275344 - Publication au BOPI 2004-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques