Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC ADVANCED TECHNOLOGY CONCEPT
JACQUES BENEDICT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3035330
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010
ATC ADVANCED TECHNOLOGY CONCEPT de JACQUES BENEDICT

Présentation de la marque ATC ADVANCED TECHNOLOGY CONCEPT

Déposée le 15 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATC ADVANCED TECHNOLOGY CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES BENEDICT domicilié(e) 39, Bl de la République, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 567 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BENEDICT S.A. - France.

La marque ATC ADVANCED TECHNOLOGY CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC ADVANCED TECHNOLOGY CONCEPT est expirée depuis le 15 juin 2010.

JACQUES BENEDICT a également déposé les autres marques suivantes : ERG , ERG , PERESTROIKA , HAUTEMER , TORPEDO , TROPHEE EUROPEEN DES ENTREPRISES TEE-EET , KINGCOBRA , SURREALIST , FREELANDER , EXPLORANDO


JACQUES BENEDICT (Société Anonyme) - 39, Bl de la République, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 311567846


JACQUES BENEDICT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises, parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.