Déposée le 30 avril 2002 par Jacques BEN SAID, David BEN SAID, Robert BEN SAID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHOGA-Dé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Les déposants sont Jacques BEN SAID, domicilié(e) 163, Avenue Daumesnil, ,75012 PARIS - 75012 - France, David BEN SAID, domicilié(e) 163, Avenue Daumesnil, ,75012 PARIS - 75012 - France, Robert BEN SAID, domicilié(e) 163, Avenue Daumesnil, ,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SHOGA-Dé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOGA-Dé est expirée depuis le 30 avril 2012.
Jacques BEN SAID - 163, Avenue Daumesnil, ,75012 PARIS - 75012 - France
David BEN SAID - 163, Avenue Daumesnil, ,75012 PARIS - 75012 - France
Robert BEN SAID - 163, Avenue Daumesnil, ,75012 PARIS - 75012 - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques ; boucles d'oreilles, breloques, broches (bijouterie) , bagues (bijouterie) , chaînes (bijouterie) , bracelets (bijouterie) , colliers (bijouterie) , ornements de chapeaux en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie, montres et bracelets de montres, vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets ; articles de sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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