Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANSARD
M. Jacques BEN SAID
M. Robert BEN SAID
M. David BEN SAID

Numéro de dépôt :
4347822
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
BANSARD de Jacques BEN SAID

Présentation de la marque BANSARD

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par monsieur Jacques BEN SAID, monsieur Robert BEN SAID, monsieur David BEN SAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Les déposants sont monsieur Jacques BEN SAID domicilié(e) 47 rue Veuve Aublet - 93230 - ROMAINVILLE - France, monsieur Robert BEN SAID domicilié(e) 8 rue Louise Michel - 93130 - NOISY LE SEC - France, monsieur David BEN SAID domicilié(e) 37 rue Marcelle - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Valérie ABOUCAYA domicilié(e) 13 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BANSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANSARD arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

Jacques BEN SAID a également déposé les autres marques suivantes : BESSAC


M. Jacques BEN SAID - 47 rue Veuve Aublet - 93230 - ROMAINVILLE - France

M. Robert BEN SAID - 8 rue Louise Michel - 93130 - NOISY LE SEC - France

M. David BEN SAID - 37 rue Marcelle - 93260 - LES LILAS - France


Mme. Valérie ABOUCAYA - 13 BOULEVARD VOLTAIRE - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.