Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SELOPHENE
Jacques-Antoine WCKY
INDUSTRIE BOIS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3825516
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SELOPHENE de Jacques-Antoine WCKY

Présentation de la marque SELOPHENE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par Jacques-Antoine WCKY et la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELOPHENE »

Les déposants sont Jacques-Antoine WCKY domicilié(e) 16 rue du Maréchal Leclerc - 90300 - VALDOIE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIE BOIS domicilié(e) BT1 ZI LES GAILLONS - 61400 - ST HILAI RE LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDUSTRIE BOIS SAS domicilié(e) BT1 ZI LES GAILLONS - 61400 - ST HILAI RE LE CHATEL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Jacques-Antoine WCKY - 16 rue du Maréchal Leclerc - 90300 - VALDOIE - France

INDUSTRIE BOIS SAS, SAS - BT1 ZI LES GAILLONS - 61400 - ST HILAI RE LE CHATEL - France - SIREN 4


INDUSTRIE BOIS SAS - BT1 ZI LES GAILLONS - 61400 - ST HILAI RE LE CHATEL - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 6 janvier 2012 - Rejet total n°566709 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie.