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Marques déposées par JACQUEMET Jean-Paul
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Poivre 5 saisons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poivre 5 saisons
JACQUEMET Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3321129
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
Poivre 5 saisons de JACQUEMET Jean-Paul

Présentation de la marque Poivre 5 saisons

Déposée le 20 octobre 2004 par JACQUEMET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Poivre 5 saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est JACQUEMET Jean-Paul domicilié(e) 1777 Avenue Joseph Gasquet,83100 TOULON - 83100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUEMET Jean-Paul domicilié(e) 1777 Av Joseph CASQUET,83100 TOULON - 83100 - France.

La marque Poivre 5 saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poivre 5 saisons est expirée depuis le 20 octobre 2014.

JACQUEMET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : Le yach noir , DEO SEL , DELIVER , L'HÎMAL PINK SALT FROM THE HIMALAYAS , ELIXIRS MINERAUX , ELIX'M , THERAlternatives , LE YACK NOIR , AURICULOMAGNETISME , Sentelia


JACQUEMET Jean-Paul - 1777 Avenue Joseph Gasquet,83100 TOULON - 83100 - France


JACQUEMET Jean-Paul - 1777 Av Joseph CASQUET,83100 TOULON - 83100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457497 - Publication au BOPI 2007-07-23

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604550 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Epices – poivre.