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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils
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NOCTUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTUAL
Jacquart et fils, SAS

Numéro de dépôt :
3802657
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
NOCTUAL de Jacquart et fils

Présentation de la marque NOCTUAL

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCTUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

La marque NOCTUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTUAL est expirée depuis le 2 février 2021.

Jacquart et fils a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


Jacquart et fils, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Jacquart et fils - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).