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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils
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LOC LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOC LITERIE
Jacquart et fils, SAS

Numéro de dépôt :
4122423
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2024
LOC LITERIE de Jacquart et fils

Présentation de la marque LOC LITERIE

Déposée le 2 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOC LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart et fils, M. DUMESNIL François domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France.

La marque LOC LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOC LITERIE est expirée depuis le 2 octobre 2024.

Jacquart et fils a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE , MATLUX


Jacquart et fils, SAS - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Jacquart et fils, M. DUMESNIL François - 131 rue du bois - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).