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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et Fils
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DOUMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUMAT
Jacquart et Fils, sas

Numéro de dépôt :
4109466
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
DOUMAT de Jacquart et Fils

Présentation de la marque DOUMAT

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et Fils domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart et Fils, M. François DUMESNIL domicilié(e) 131 RUE DU BOIS - 59200 - Tourcoing - France.

La marque DOUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUMAT est expirée depuis le 31 juillet 2024.

Jacquart et Fils a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


Jacquart et Fils, sas - 131 RUE DU BOIS - 59200 - Tourcoing - France


Jacquart et Fils, M. François DUMESNIL - 131 RUE DU BOIS - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).