Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES DEPUIS 1949
JACQUART ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3805673
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES DEPUIS 1949 de JACQUART ET FILS

Présentation de la marque CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES DEPUIS 1949

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES DEPUIS 1949 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUART ET FILS domicilié(e) 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

La marque CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES DEPUIS 1949 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE JACQUART LA QUALITE LES YEUX FERMES DEPUIS 1949 est expirée depuis le 11 février 2021.

JACQUART ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


JACQUART ET FILS, SAS - 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


JACQUART ET FILS - 131 Rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).