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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils
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BEAU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAU SOMMEIL
Jacquart et fils, SAS

Numéro de dépôt :
3827417
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
BEAU SOMMEIL de Jacquart et fils

Présentation de la marque BEAU SOMMEIL

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEAU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacquart et fils domicilié(e) 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France.

La marque BEAU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAU SOMMEIL est expirée depuis le 29 avril 2021.

Jacquart et fils a également déposé les autres marques suivantes : NEWSOM , VINTAGE LITERIE , BOSOMMEIL , BLASON , MIDNIGHT , LOC LITERIE , LOMBACONFORT , EUFLEX , LOMBARESSORTS , LOMBANATURE


Jacquart et fils, SAS - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Jacquart et fils - 131 rue du bois - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).