Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

JV
JACOBS SUCHARD FRANCE

Numéro de dépôt :
1209850
Date de dépôt :
22/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
JV de JACOBS SUCHARD FRANCE

Présentation de la marque JV

Déposée le 22 juillet 1982 par la société JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JV »

Le déposant est la société JACOBS SUCHARD FRANCE domicilié(e) Route de Saint-Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2007201) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 775 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2007201) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque JV est expirée depuis le 22 juillet 1992.

JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EL REY , SPECIAL CAFETARIA JACQUES VABRE , REGAL JACQUES VABRE , LE NECTAR REGAL JACQUES VABRE , NUIT ET JOUR , JACQUES VABRE , LE NECTAR JACQUES VABRE , LE CAFE TIGRE ROYAL , NUIT ET JOUR JACQUES VABRE , LA DEGUSTATION JACQUES VABRE


JACOBS SUCHARD FRANCE - Route de Saint-Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2007201) - France - SIREN 352775969


SODEMA - (dossier no 2007201) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1992 n°2007201 - Publication au BOPI 1992-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 5 octobre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°150026 - Publication au BOPI 1992-10-05

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16

Inscription - Changement de dénomination n°23074 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.