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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON
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"VITROSANIT"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"VITROSANIT"
JACOB DELAFON Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1592358
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010

Présentation de la marque "VITROSANIT"

Déposée le 16 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "VITROSANIT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOB DELAFON domicilié(e) 60 RUE DE TURENNE, 75003 PARIS (dossier no 2171699) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) (dossier no 2171699) - France.

La marque "VITROSANIT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "VITROSANIT" est expirée depuis le 16 mai 2010.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON Société par action simplifiée - 60 RUE DE TURENNE, 75003 PARIS (dossier no 2171699) - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONALE - (dossier no 2171699) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2171699 - Publication au BOPI 2000-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376901 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 2 mai 2000 - Changement de nature juridique n°299878 - Publication au BOPI 2000-05-02

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, robinetterie sanitaire, baignoires, lavabos, bidets, urinoirs, cuvettes de WC, receveurs de douche, vasques, lave-mains; appareils sanitaires en porcelaine vitrifiée