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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON
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LES NUAGÉS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES NUAGÉS
JACOB DELAFON S.A.

Numéro de dépôt :
1217174
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque LES NUAGÉS

Déposée le 28 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NUAGÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, rue de Turenne, 75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2006885) - France.

La marque LES NUAGÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NUAGÉS est expirée depuis le 28 octobre 2002.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC , TEA


JACOB DELAFON S.A. - 60, rue de Turenne, 75139 PARIS CEDEX 03 (dossier no 2006885) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1992 n°2006885 - Publication au BOPI 1992-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 21 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°62371 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription - Transmission de propriété n°18578 - Publication au BOPI

Couleurs pour appareils sanitaires; appareils sanitaires.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.