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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON
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J.D.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J.D.
JACOB DELAFON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1752277
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque J.D.

Déposée le 22 février 1989 par la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « J.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACOB DELAFON domicilié(e) 60, Rue de Turenne, 75003 PARIS (dossier no 2135975) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) (dossier no 2135975) - France.

La marque J.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J.D. est expirée depuis le 22 février 2009.

JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : LES NUAGÉS , ALMA , VITROGRES , VENUS , KATTARA , TITIEN , (Marque figurative) , HYDRALIDES , BALTICA , TOP MATIC


JACOB DELAFON, société anonyme - 60, Rue de Turenne, 75003 PARIS (dossier no 2135975) - France - SIREN 330339144


SOCIETE INTERNATIONALE - (dossier no 2135975) - France


Renouvellement avec limitation le 28 janvier 1999 n°2135975 - Publication au BOPI 1999-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376902 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 11 février 1999 - Changement de dénomination n°271990 - Publication au BOPI 1999-02-11

Tuyaux Installations sanitaires, appareils et installations pour bain et douches ; appareils et fournitures pour hydrothérapie ; baignoires, bains de sièges, bains de pieds ; bidets, chauffe-bains, chauffe-eau, lavabos, poste d'eau, urinoirs, éviers, vidoirs, bacs de lavage, receveurs de douche, tubs, robinetterie pour baignoires, lavabos et installations sanitaires, vidages pour baignoires et lavabos, robinets de puisage, robinets d'arrêt, tous articles de robinetterie, tubes, cuvettes et appareils de chasse pour WC Tuyaux Articles en porcelaine et en faïence vitrifiée ou non, articles de céramique, porcelaine vitrifiée, poteries, siphons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.