Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J CHARPENTIER
Numéro de dépôt :
1491691
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
12/06/1996
Présentation de la marque J CHARPENTIER
Déposée le 12 juin 1986 par monsieur Jacky CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « J CHARPENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J CHARPENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491691.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J CHARPENTIER est expirée depuis le 12 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12