Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLBASS
Numéro de dépôt :
1375817
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1996
Présentation de la marque BELLBASS
Déposée le 17 octobre 1986 par monsieur Jack SEWING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLBASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLBASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLBASS est expirée depuis le 17 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13