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Marques déposées par la société JABOULET-VERCHERRE
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LE MANOIRIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MANOIRIAL
JABOULET-VERCHERRE

Numéro de dépôt :
1528039
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque LE MANOIRIAL

Déposée le 29 septembre 1987 par la société JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MANOIRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2090284) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle domicilié(e) (dossier no 2090284) - France.

La marque LE MANOIRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MANOIRIAL est expirée depuis le 29 septembre 2007.

JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHANCEL , CHARLES PARISOT & CIE , CUVEE DE LA GARELLE , LA TAILLANDIERE , LES ROUPIOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS , CGO COMPAGNIE GENERALE ORIENTALE , LES FRIVOLES , SABLES BELLEGRAVES , LES PAISSEAUX , MARQUISE DE MARCUZZO


JABOULET-VERCHERRE - 5, rue Colbert, 21200 BEAUNE (dossier no 2090284) - France - SIREN 515620011


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - (dossier no 2090284) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 1997 n°2090284 - Publication au BOPI 1997-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

BOISSONS ALCOOLIQUES ET ETIQUETTES EN PAPIER

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.