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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE
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CAMILLE CHOMBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMILLE CHOMBERT
S.A. JABOULET-VERCHERRE

Numéro de dépôt :
96645513
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque CAMILLE CHOMBERT

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMILLE CHOMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JABOULET-VERCHERRE domicilié(e) 5, RUE COLBERT B.P. 37, 21201 BEAUNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT FONDECAVE CONSEIL - France.

La marque CAMILLE CHOMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMILLE CHOMBERT est expirée depuis le 11 octobre 2006.

JABOULET-VERCHERRE a également déposé les autres marques suivantes : MONTCHANCEL , CHARLES PARISOT & CIE , CUVEE DE LA GARELLE , LA TAILLANDIERE , LES ROUPIOTTES IN TENEBRIS LOMEN RECTIS , CGO COMPAGNIE GENERALE ORIENTALE , LES FRIVOLES , SABLES BELLEGRAVES , LES PAISSEAUX , MARQUISE DE MARCUZZO


S.A. JABOULET-VERCHERRE - 5, RUE COLBERT B.P. 37, 21201 BEAUNE CEDEX - France


GILBERT FONDECAVE CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) étiquettes en papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.