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Marques déposées par monsieur Jabouin (Roger
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DOMAINE BEAUSOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEAUSOLEIL
M. Jabouin (Roger)

Numéro de dépôt :
922874
Date de dépôt :
14/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque DOMAINE BEAUSOLEIL

Déposée le 14 avril 1975 par monsieur Jabouin (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « DOMAINE BEAUSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jabouin (Roger domicilié(e) Tizac-de-Curton (Gironde). - France.

La marque DOMAINE BEAUSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE BEAUSOLEIL est expirée depuis le 14 avril 1985.

Jabouin (Roger a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE TROS


M. Jabouin (Roger) - Tizac-de-Curton (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Vins.