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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JA PISCINE
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JA PISCINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JA PISCINE
JA PISCINE, SAS

Numéro de dépôt :
4384985
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/08/2027
JA PISCINE de JA PISCINE

Présentation de la marque JA PISCINE

Déposée le 30 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JA PISCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JA PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JA PISCINE domicilié(e) LIEU-DIT LA BRUYERE, ZA LE FOUR A CHAUX - 42600 - SAVIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 335 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOREL JEREMY domicilié(e) 20 PLACE DES COMBATTANTS - 42210 - BELLEGARDE-EN-FOREZ - France.

La marque JA PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JA PISCINE arrivera à expiration en date du 30 août 2027.


JA PISCINE, SAS - LIEU-DIT LA BRUYERE, ZA LE FOUR A CHAUX - 42600 - SAVIGNEUX - France - SIREN 821335627


BOREL JEREMY - 20 PLACE DES COMBATTANTS - 42210 - BELLEGARDE-EN-FOREZ - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

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