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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. STEINERT & CIE
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LA PETITE SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SOURCE
J. STEINERT & CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1711296
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2001
LA PETITE SOURCE de J. STEINERT & CIE

Présentation de la marque LA PETITE SOURCE

Déposée le 9 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) J. STEINERT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PETITE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. STEINERT & CIE domicilié(e) 10 rue Denis Papin Z.I. Sud, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France.

La marque LA PETITE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SOURCE est expirée depuis le 9 décembre 2001.

J. STEINERT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : STECO , STECO , LA PETITE SOURCE , STECO , LA PONDEUSE , PAAL , STECO , LES HUTTES , PAAL


J. STEINERT & CIE (S.A.) - 10 rue Denis Papin Z.I. Sud, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166709 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166708 - Publication au BOPI 1993-12-23

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