Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE OUVERTURES
J'S PARTNERS Société anonyme

Numéro de dépôt :
96649633
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2016

Présentation de la marque FRANCE OUVERTURES

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) J'S PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE OUVERTURES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J'S PARTNERS domicilié(e) Route de Nantes,49600 GESTE (dossier no 2324299) - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 444 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2324299) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE OUVERTURES est expirée depuis le 7 novembre 2016.


J'S PARTNERS Société anonyme - Route de Nantes,49600 GESTE (dossier no 2324299) - 49600 - France - SIREN 378444855


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2324299) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 17 novembre 1998 - Rejet partiel n°266968 - Publication au BOPI 1998-11-17

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324299 - Publication au BOPI 2006-09-29

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : garnitures de fenêtres (non métalliques) ; stores d'intérieur à lamelles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).